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  • Toute autres informations personnelles que vous nous communiquez.

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Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

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  • Vous envoyer des communications relatives à notre association ;
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Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire à la réalisation de notre mission et aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

  • Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
  • Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;
  • Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux ;
  • A toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.

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Conservation de vos informations personnelles

Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins. Nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles:

  • Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
  • Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ; et
  • Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux.

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Nous pouvons modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Elle n’a aucune valeur contractuelle. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique.

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